1. Éditeur de la Plateforme Institutionnelle
Le présent site internet est édité par l'association SOIT DIT EN PASSANT, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901.
- Dénomination statutaire : SOIT DIT EN PASSANT
- Numéro d'immatriculation au Répertoire National des Associations (RNA) : W343005881
- Numéro d'immatriculation d'entreprise (SIREN) : 501 667 067
- Numéro SIRET du siège : 501 667 067 00018
- Déclaration préfectorale : Enregistrée auprès de la Préfecture de l'Hérault (Montpellier)
- Publication initiale au Journal Officiel : Insertion au Journal Officiel des Associations (JOAFE) n° 0003 du 19 janvier 2008
- Adresse du siège social statutaire : CHEZ MME CRISTOL SYLVIE, 6 IMPASSE DU RENARD, 34920 LE CRES (Hérault, France)
- Téléphone officiel : +33 1 27 61 31 75
- Courriel institutionnel : Samiyakhatun10201@gmail.com
2. Direction de la Publication & Responsabilité Civile
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) :
- Directrice de la Publication : Mme Sylvie CRISTOL, en sa qualité de Présidente élue de l'association SOIT DIT EN PASSANT.
- Responsable de la conformité financière : Mme Samiya KHATUN, Trésorière Générale de l'association.
- Assurance Responsabilité Civile Associative : Contrat multirisque associative souscrit auprès d'un organisme agréé, couvrant l'ensemble des activités statutaires, répétitions, ateliers et scènes publiques organisées au Crès et dans le département de l'Hérault.
3. Prestataire d'Hébergement
L'infrastructure technique et l'hébergement de cette plateforme institutionnelle sont assurés par la société :
Hostinger International Ltd.
Société à responsabilité limitée privée de droit chypriote
Adresse légale : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web :
https://www.hostinger.fr
Contact de l'hébergeur : support@hostinger.com
4. Non-Lucrativité & Absence d'Activité Commerciale
Cette plateforme est le portail d'information institutionnel de l'association SOIT DIT EN PASSANT. Entité à but non lucratif enregistrée sous le numéro RNA : W343005881. Conformément à la loi 1901, ce site ne poursuit aucun but lucratif et ne contient aucune activité commerciale.
L'association applique une gestion désintéressée stricte. Aucun membre dirigeant ne perçoit de rémunération directe ou indirecte. L'ensemble des ressources collectées (cotisations, dons, subventions publiques) est exclusivement affecté à la réalisation de l'objet social, à savoir la promotion de la parole vivante, du théâtre citoyen et du rayonnement culturel de proximité.
5. Propriété Intellectuelle & Licence Ouverte
Les textes, photographies d'archives, enregistrements sonores et créations graphiques originaux produits par SOIT DIT EN PASSANT sont la propriété exclusive de l'association ou de leurs auteurs respectifs ayant consenti une cession à titre gracieux.
Les fiches méthodologiques et guides pédagogiques téléchargeables sur ce portail sont mis à disposition du public pour un usage éducatif, citoyen et non commercial. Toute reproduction commerciale, cession onéreuse ou diffusion publicitaire non autorisée formellement par le Bureau Exécutif est strictement interdite.